Développement de l’infrastructure

Le lancement d’un programme électronucléaire est une entreprise de grande envergure, qui nécessite une planification et une préparation soigneuses, mais aussi des investissements en temps, en capitaux et en ressources humaines, ainsi qu’un développement des institutions. Un tel programme suppose entre 10 et 15 ans de travaux préparatoires et demande un engagement sur une centaine d’années. La mise au point de l’infrastructure nécessaire au lancement ou au développement d’un programme électronucléaire implique de mener de nombreuses activités, notamment de renforcer les institutions nationales, d’instaurer un cadre législatif et réglementaire, de mettre en valeur les ressources humaines, d’élaborer des stratégies de financement, d’assurer la gestion des déchets radioactifs et d’associer les différents acteurs concernés.

La décision de lancer ou non un programme électronucléaire relève de la souveraineté de chaque État. L’AIEA n’intervient pas dans cette décision. Cela étant, lorsqu’un pays choisit de s’orienter vers le nucléaire, l’Agence lui propose toute une gamme de services d’orientation, de conseil, de formation et d’examen. Elle a élaboré sa propre méthode, l’approche par étapes, qui est devenue une référence reconnue à l’échelle mondiale pour la mise en œuvre de programmes électronucléaires. Cette méthode, exhaustive mais graduelle, permet à chaque pays de mieux appréhender les engagements et les obligations découlant de l’introduction d’un programme électronucléaire sûr, sécurisé et durable.

Dans l’approche par étapes, l’établissement de l’infrastructure nationale nécessaire à l’exploitation de l’électronucléaire s’organise en trois temps. Dans un premier temps, le pays engage une réflexion approfondie sur la place que pourrait occuper l’électronucléaire dans sa politique énergétique globale et décide en connaissance de cause de s’engager ou non dans un programme électronucléaire. Une fois qu’il est parvenu à une décision, le pays doit, dans un second temps, mettre en place les cadres, les institutions et l’infrastructure d’appui nécessaires, ce pour quoi il mène à bien une procédure d’appel d’offres ou négocie un contrat pour la première centrale nucléaire. Dans un troisième temps, dès que la technologie a été sélectionnée et que le marché a été attribué, la centrale est construite et toutes les mesures de préparation nécessaires sont prises pour sa mise en exploitation.

De nombreux acteurs contribuent, en assurant des rôles et responsabilités qui leur sont propres, aux processus décisionnels entourant un programme nucléaire national ainsi qu’à sa mise en œuvre. Parmi ces acteurs, citons les ministères compétents, les organismes de réglementation, notamment nucléaire, les compagnies d’électricité, les exploitants du réseau électrique, les instituts de recherche, les universités et le grand public. L’approche par étapes décrit également le mécanisme de coordination à mettre en place (un organisme d’application du programme d’énergie nucléaire, par exemple) afin de centraliser le large éventail de compétences techniques qu’il faudra mobiliser auprès des différents acteurs.

Cette approche est décrite dans la publication de l’AIEA intitulée Étapes du développement d’une infrastructure nationale pour l’électronucléaire. On trouvera également des informations utiles sur l’introduction de l’électronucléaire dans d’autres documents d’orientation et supports élaborés par l’Agence, notamment ses normes de sûreté.

Mission d’examen intégré de l’infrastructure nucléaire

Les missions d’examen intégré de l’infrastructure nucléaire (missions INIR) sont l’un des services d’examen les plus demandés par les pays qui se lancent dans l’électronucléaire (les « pays primo-accédants »). Ainsi, lorsqu’un pays en fait la demande, des experts de l’AIEA et de différents États examinent le degré de développement de son programme électronucléaire. Les recommandations et propositions qu’ils formulent alors permettent au pays d’ajuster son plan d’action national et de faire avancer son programme. L’AIEA propose d’autres services d’examen approfondi portant sur divers aspects particuliers de l’infrastructure nucléaire.