L’organisme qui exploite un réacteur de recherche doit assurer la sûreté de son fonctionnement. Un organisme de réglementation indépendant assure une surveillance en menant des inspections et en veillant à l’application de la réglementation. L’AIEA publie des normes de sûreté pour appuyer le travail de ces organismes, offre des services d’examen et organise des formations.
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La sûreté d’exploitation des réacteurs de recherche
Les normes de sûreté de l’AIEA, élaborées sur la base d’un consensus international et des meilleures pratiques, couvrent tous les aspects de la sûreté de l’exploitation des installations nucléaires, ainsi que le cadre réglementaire et les activités connexes. Elles énoncent les prescriptions en matière de gestion de la sûreté et portent sur les aspects organisationnels et techniques de la sûreté devant être assurés durant la phase d’exploitation de ces installations, qu’il s’agisse de centrales nucléaires, de réacteurs de recherche ou d’installations du cycle du combustible. Elles comprennent aussi des guides d’application concernant tous les grands types d’installations.
L’AIEA fournit des services de conseil technique et d’examen de la sûreté, basés sur les normes de sûreté, en vue d’aider les organismes exploitants à assurer et à maintenir les niveaux de sûreté d’exploitation les plus élevés. Pour les réacteurs de recherche, le service d’Évaluation intégrée de la sûreté des réacteurs de recherche (INSARR) examine la sûreté dans 21 domaines techniques, dont beaucoup ont trait à différents aspects de l’exploitation des réacteurs de recherche.
En outre, l’AIEA fournit des services de conseil technique et d’examen de la sûreté en vue d’aider les organismes de réglementation à renforcer leur capacité à effectuer une supervision réglementaire indépendante et efficace de la sûreté des réacteurs de recherche. Ces services donnent généralement lieu à la formulation de recommandations à l’intention de l’organisation hôte afin que celle-ci puisse prendre des mesures visant à améliorer la sûreté d’exploitation de son installation.
Certains États Membres ont passé des accords de projet et de fourniture avec l’AIEA en vertu desquels cette dernière assure le transfert de combustible aux réacteurs de recherche. L’AIEA surveille ces réacteurs de recherche pour veiller à ce que leur exploitation soit conforme à ses normes de sûreté et assurer un niveau de sûreté approprié. Pour ce faire, elle organise régulièrement des réunions d’examen sur l’état de sûreté de ces réacteurs de recherche, collecte et analyse des données relatives aux indicateurs de performance en matière de sûreté, effectue un examen de la sûreté et organise des activités de formation.
