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Documents d’information

GC53Amendement de l’article XIV A du Statut Rapport du Directeur généralPDF iconGC(53)/INF/5
GC53Amendement de l’article XIV A du Statut - Rapport du Directeur général, ModificationPDF iconGC(53)/INF/5/Mod.1
GC53Renseignements préliminaires à l’intention des délégationsPDF iconGC(53)/INF/6
GC53NULLPDF iconGC(53)/INF/8
GC53Situation des contributions financières à l’AgencePDF iconGC(53)/INF/8/Rev.1
GC53Rapport sur les mesures prises pour faciliter le versement des contributions et rapport de situation sur les États Membres participant à un plan de versementPDF iconGC(53)/INF/9
GC53Texte d’une communication du 11 septembre 2009 reçue du Ministre des mines, du pétrole et des hydrocarbures de la République gabonaise concernant le rétablissement du droit de votePDF iconGC(53)/INF/10

Résolutions adoptées par la Conférence générale

GC53Demandes d’admissions à l’AgencePDF iconGC(53)/RES/1
GC53Demandes d’admission à l’AgencePDF iconGC(53)/RES/2
GC53Approbation de la nomination du Directeur généralPDF iconGC(53)/RES/3
GC53Hommage à M. Mohamed ElBaradeiPDF iconGC(53)/RES/4
GC53Comptes de l’Agence pour 2008PDF iconGC(53)/RES/5
GC53Ouverture de crédits au budget ordinaire de 2010PDF iconGC(53)/RES/6
GC53Allocation de ressources au fonds de coopération technique pour 2010PDF iconGC(53)/RES/7
GC53Le fonds de roulement en 2010PDF iconGC(53)/RES/8
GC53Barème des quotes-parts pour les contributions des États Membres au budget ordinairePDF iconGC(53)/RES/9
GC53Mesures pour renforcer la coopération internationale dans les domaines de la sûreté nucléaire et radiologique et de la sûreté du transport et des déchetsPDF iconGC(53)/RES/10
GC53Sécurité nucléaire, y compris les mesures de protection contre le terrorisme nucléaire et radiologiquePDF iconGC(53)/RES/11
GC53Renforcement des activités de coopération technique de l’AgencePDF iconGC(53)/RES/12
GC53Renforcement des activités de l’Agence concernant les sciences, la technologie et les applications nucléairesPDF iconGC(53)/RES/13
GC53Renforcement de l’efficacité et amélioration de l’efficience du système des garanties et application du modèle de protocole additionnelPDF iconGC(53)/RES/14
GC53Mise en oeuvre de l’accord de garanties TNP entre l’Agence et la République populaire démocratique de CoréePDF iconGC(53)/RES/15
GC53Application des garanties de l’AIEA au Moyen-OrientPDF iconGC(53)/RES/16
GC53Capacité nucléaire israéliennePDF iconGC(53)/RES/17
GC53PersonnelPDF iconGC(53)/RES/18
GC53Examen des pouvoirs des déléguésPDF iconGC(53)/RES/19

Décisions de la Conférence générale

GC53Ordre du jour provisoire pour la première séancePDF iconGC(53)/GEN/1
GC53Ordre du jour provisoire pour la deuxième réunion du BureauPDF iconGC(53)/GEN/2
GC53Article XIV A du StatutPDF iconGC(53)/DEC/11
GC53Amendement de l’article VI du StatutPDF iconGC(53)/DEC/12
GC53Interdiction d’attaque ou de menace d’attaque armée contre des installations nucléaires en service ou en constructionPDF iconGC(53)/DEC/13
GC53Résolutions et autres décisions de la Conférence généralePDF iconGC(53)/RES/DEC(2009)

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